Jean-Michel LATTES

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Carriere Universitaire

Enseignements assurés depuis 1984

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Fonctions non Universitaires

Activités de Recherche-Publications

Information scientifique,technique et vulgarisation

Actualités

Revue de presse

Album de photos

Des hommes et des lieux


0233551

 

ACTIVITES DE RECHERCHE
PUBLICATIONS

Chercheur à l'Institut de Droit Privé (IDP - EA 1920) de l'Université Toulouse 1 Capitole.


 

  • Points forts des activités de recherche

  • Participation à de nombreux colloques en Droit Social autour de thèmes correspondant à des orientations de recherche, soit : l'évolution du droit du travail - les fondements du droit du travail - l'emploi et les stratégies juridiques de lutte contre le chômage - la discrimination, en particulier dans le domaine du handicap et de la protection sociale - les politiques de rémunérations.
  • Participation à des contrats et études interdisciplinaires au sein du CDP.
  • Activités de recherche complémentaire: Analyse des problématiques juridiques de la tauromachie - Développement du droit social dans le Rugby professionnel.




Manufacture des Tabacs
(Université Toulouse 1 )

 

  • Organisation de colloques

  • Co-organisateur de "La Mi-temps de Pierre Arlandis" avec Maître Olivier Michelet, Président de la Ligue Élite de Rugby à XIII (L.E.R. XIII ) - Rencontres annuelles juridiques autour du Sport professionnel :
    • " Sportif - Un travailleur d'exceptions" - Sport et Emploi - Université Toulouse 1 - Toulouse - 12 Décembre 2008.
    • "Le processus de professionnalisation du secteur dit amateur" - Université Toulouse 1 - 28 Septembre 2007 ( Colloque organisé dans le cadre de la Coupe du monde de rugby ).
    • "Le processus de professionnalisation du sport collectif " - Université Toulouse 1 - Toulouse - 30 Juin 2006.

 

  • Publications principales

1 - Présentation chronologique.


OUVRAGES

Individuels


ISBN 2-85934-462-4

Direction d'ouvrages collectifs


ISBM 978-2-7178-5392-6

 


ISBN 2-85934-495-0
ISBN 2-85934-495-0
ISBN 2-85934-495-0

Sous la direction de...

  •  LAMY Logistique , Rédaction de la rubrique " Les acteurs logistiques " sous la direction du Professeur PAULIN - Première édition en Janvier 2001 (Responsable de la mise à jour de la partie "droit social" de 2001 à 2005 ).


ISBN 10-2721209515

 

ARTICLES

2024

  • "Le régime social des dirigeants de la Société par actions simplifiées - Revue Lexbase Affaires.
  • "Religion et droit du travail" - Mélanges Gazzaniga.

2023

  • "A la convergence du droit du sport et du droit du travail, le salarié Rugbyman" - In : Acteurs et valeurs du sport, Blin, Olivier et Guignard, Didier (eds.) Presses de l’Université Toulouse Capitole. Series “Travaux collectifs des Presses de l'Université Toulouse Capitole” Toulouse p. 17-39. ISBN 978-2-36170-274-8

2022

  • « Le droit social à l’épreuve de la Covid 19 » - Mélanges Tomasin. Dalloz, Décembre 2022, pp. 527 à 537 .
  • "Le droit à la formation professionnelle en milieu carcéral" In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme. Sous la direction des Professeurs Marie-Cécile Amauger-Lattes et Julia Schmitz, Editions de L' Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, Mars 2022, pp.
  • "Transports publics et décentralisation" In : 40 regards sur 40 ans de décentralisation, Sous la direction de Florence Crouzatier-Durand et de Mathieu Touzeil-Divina, Editions L'Epitoge, Mars 2022, pp. 107 -114.

2021

  • "Le statut social des lanceurs d'alertes" - Mélanges Deen Gibirila - Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - Mars 2021, p. 521 à 534.

2020

  • "Rugby professionnel et Coronavirus", La Gazette du Midi du 8 Juin 2020, n° 8733, p. 11.
  • "Coronavirus et qualification professionnelle", La Gazette du Midi du 4 Mai 2020, n° 8728, p. 5.
  • "La fin de l'uberisation du salariat ? A propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 4 mars 2020". La Gazette du Midi du 9 mars 2020, n° 8720, p. 10.

2019

  • "De la loi Le Chapelier aux réformes Macron, histoire d’une mutation juridique. » " - Mélanges en l'honneur de Bruno Sire - Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, Décembre 2019, pp. 289 à 307.
  • "Arts du spectacle et droit social " - Mélanges Regourd - Collection "Colloques et Essais" - Editions Varenne - 2019, pp. 287 à 300.
  • "Brefs propos juridiques sur la décision prud'homale de Toulouse du 8 avril 2019 - Guy Noves contre Association Fédération Française de Rugby "- La Gazette du Midi du 17.06.2019, n°8682, p.9.

2015

  • " Compétences économiques du Comité d'entreprise et pouvoirs de l'employeur" - Mélanges Serlooten - Dalloz - Novembre 2015, pp. 365 à 375.

2014

2013

2012

  • " L'imbroglio juridique du versement transport: suite ou fin ?" - Co-écrit avec Maitre Olivier Michelet - Gazette du Midi n°8343 du 17.12.2012, pp.12et 13.
  • " Le travailleur " - Droit et grands enjeux du monde contemporain - La Documentation Française - Septembre 2012, pp. 67 à 82.
  • "De la subordination physique à la cyber-subordination " - Encyclopédie des ressources humaines - Vuibert ,  3° édition refondue, Août 2012, pp. 1439 à 1446.
  • "Aspects juridiques de la maltraitance et protection des personnes vulnérables", Actes du Colloque de l'ALMA Midi-Pyrénées "Vulnérabilités et liberté" d'Octobre 2011 - Juin 2012, pp. 25 à 31.
  • « Les implications managériales de la médecine du travail : le nouveau cadre juridique », Archives des maladies professionnelles et de l’environnement, Juin 2012, Vol. 73, pp. 374 à  378.

2011

2010

2009

  • " Harcèlement moral et démission du salarié" - Participation à l'ouvrage collectif de l'IFR Sciences juridiques "De la volonté individuelle" - LGDJ/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole- Décembre 2009, pp.273 à 284.
  • "Égalité et inégalité au travail pour la personne handicapée: approches transversales " - Actes du colloque sur "Les politiques de protection des personnes handicapées en Europe et dans le monde" organisé par l'Association Travail et Handicap dans la Recherche Publique (ATHAREP - CNRS - 2007 ) - Collection Droit et Justice n° 86, Editions Bruylant, Novembre 2009, pp. 219 à 232.

2008

  • "Handicap, du droit à la compensation au droit de la compensation"- Colloque de 2006 de l'Association Travail et Handicap dans la Recherche Publique (ATHAREP ) - Annales de l'Université Toulouse 1 - Tome L - Presses de l'Université des Sciences Sociales, Décembre 2008, pp. 83 à 108.
  • "L’évolution des rémunérations, de l’individualisation à la diversification ", Ouvrage collectif sur "Les fondamentaux du management", direction M. Barabel, O. Meier et T. Teboul, Dunod Septembre 2008, p. 21 et s.
  • "Doctrine sociale chrétienne, catholicisme social et droit du travail ", Actes de la session de droit canonique de l'Institut Catholique de Toulouse sur "Enjeux philosophiques, théologiques et canoniques de la Doctrine sociale de l'Eglise" ( Toulouse - 28 novembre 2006 ) - Bulletin de littérature ecclésiastique, BLE CIX/3 de Juillet-Septembre 2008, pp. 255 à 264.
  • "Tintin et le droit du travail" - Mélanges Pierre Spiteri - Presses de l'Université Toulouse 1, Juillet 2008, Tome 2, pp. 653 à 674.
  • " Le contentieux juridique de la tradition taurine juridique: l'ultime étape ! " - Commentaire de l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Toulouse le 7.04.2008 (Association Club taurin de Rieumes contre Alliance Anticorrida ) - La Gazette du Midi du 2.06.2008, n° 8106, p. 15.

2007

2006

  • "De la subordination physique à la cyber-subordination " - Encyclopédie des ressources humaines- Vuibert ,  2° édition, Novembre 2006, pp. 1237 à 1282.
  • " Entre éducation et répression" - Commentaire de la loi Sarkozy de Septembre 2006 sur la prévention de la délinquance - La Voix du Midi N° 6631 du 21.09.2006, p. 2.
  • " Que cesse l'insécurité juridique ! " ( Commentaire de la décision du TGI de Toulouse du 31 août 2006, Affaire "Alliance pour la Suppression des Corridas / Club Taurin de Rieumes" ) - La Gazette du Midi du 11.09.2006, N° 8016, p. 14 - Article repris par la Gacetilla n° 11, Septembre 2006, p.6.
  • " La tradition tauromachique locale en pays toulousain: suite et fin d'un processus juridique" - La Gazette du Midi du 20.02.2006, N° 7987 p.15.

2005

  • "Subordination juridique et morale dans l'entreprise" - Ouvrage collectif de l'IFR Mutation des normes juridiques - "Le Droit saisi par la Morale " - Presses de l'Université Toulouse 1 - Décembre 2005, pp.257 à 273. 
  • "Victor Hugo, à la frontière de la littérature, de la poésie et du droit" - Actes du colloque "Frontières" - Tome 13 de la collection "Histoire, Gestion, Organisation" - Presses de l'Université Toulouse 1 - Novembre 2005, pp. 61 à 86. 
  • " Droit et économie de la discrimination sur le marché du travail ",  En collaboration avec Rachid Boumadhi et Jean-Michel Plassard, Travail et Emploi n°104, Octobre - Décembre  2005, pp. 55 et s. 
  • "Le droit social, à la frontière de l’intégration et de l’exclusion "- Avocatempo N°14 – Magazine Avocats et Droit (Revue du Conseil national des barreaux ) – Septembre-Octobre 2005, pp. 44 et s.
  • "Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ? " - Revue Droit Social  n° 9/10,  Septembre-Octobre 2005 , pp. 873 à 878. 
  • "L'intégration des personnels logistiques dans la Convention collective des transports routiers" - Revue Lamy Logistique  N°2 - Mai 2005, pp.5 et s. 

2004

  • " Les droits de l'usager, mythe ou réalité ? ", ( A propos de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale) - Revue de l'ASEI  - ( N°14, Octobre 2004, p.24 et s.).
  • "Nouvelles technologies et mesure de l'activité du salarié : de la subordination physique à la subordination technologique" - Actes du colloque "Mesures" - Tome 12 de la collection "Histoire, Gestion, Organisations" - Presses de l'Université Toulouse 1 - novembre 2004, pp. 135 à  147.

2003

  • "La place du travail dans la sociabilité urbaine" - Revue Projet - décembre 2003, n°277, pp.62 à 67.
  • "Le harcèlement moral, conflit dans l'entreprise ? " - Actes du colloque "Conflits" - Tome 11 de la collection "Histoire, Gestion, Organisations" - Presses de l'Université Toulouse 1 - novembre 2003, pp. 331 à 342. 
  • "De la subordination physique à la cyber-subordination: le contrat de travail dans la tourmente" - Encyclopédie des ressources humaines - Vuibert , août 2003, pp.1426 à 1437.
  • "Libéralisation des transports de marchandises : problématiques sociales", Actes du colloque sur "La libéralisation des transports terrestres de marchandises", Note du Lirhe n°380, Université Toulouse 1, mai 2003, 10  pages.
  • " Risque industriel, du risque improbable à la démocratie du risque", Revue "Pouvoirs locaux", N°56, 1/2003, mars 2003, pp.104 à 108.1/2003, mars 2003, pp.104 à 108.

2002

  • "Marché du travail et lutte contre la discrimination: une approche pluridisciplinaire"- En collaboration avec Rachid Boumadhi et Jean-Michel Plassard -Revue Droit et Société, N° 51 / 52 , décembre 2002, pp.487 à 508.
  • "De l'ouvrier des forges au cyber-salarié:   Étude des mutations du marché du travail au travers des concepts de pouvoir et de hiérarchie" - Actes du colloque "Marché(s) et Hiérarchie(s)"-Tome 10 de la collection "Histoire- Gestion - Organisations"- Presses de l'Université Toulouse 1- novembre 2002, pp.235 à 246.
  • "Mano a mano juridique sur la notion de tradition locale ininterrompue", Recueil Dalloz du 21 novembre 2002, p.3083.
  • "Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée" - Observations sur Cass. soc. du 10.07.2002, Simondi / Association Grenoble foot 38 - Jurisp. comm. - Recueil Dalloz du 21.11.2002, pp.3112 et s. 
  • " Travailleur handicapé" - Répertoire Dalloz Social, 40 pages, Dalloz, Juin 2002.
  • "Le corps du salarié dans l'entreprise "- Mélanges en l'honneur du Président Despax - Presses de l'Université Toulouse 1- Janvier 2002, pp.333 à 357.
  • "Pouvoir et Juge"- Actes des Journées Michel Despax / "Le pouvoir du chef d'entreprise"- Lirhe- Université Toulouse1 - Dalloz , Janvier 2002, pp.79 à 97.

2001

  • "Exclusion et protection sociale, évolution des politiques de lutte contre la précarité en France" - Ouvrage Franco-Tunisien sur "Désengagement de l'État et réorientation des politiques publiques en matière sociale"- Co-publication de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis et de l'IEP de Toulouse - Décembre 2001, pp.125 à 148.
  • "Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale"- Bulletin d'Ordinex -Organisation Internationale des Experts -N°15- Juin 2001, p.7 et s.
  • " L'évolution des techniques de rémunération ...du salarié outil au salarié acteur "- Argent et Gestion- Tome 9 de la collection "Histoire,Gestions, Organisations"- Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Juin 2001, pp.343 à 358.
  • "La loi Aubry, An 1 ... bilan et perspectives"- Publication en ligne (texte et vidéo) de la conférence du cycle des rencontres de la Manufacture - Mai 2001.
  • " Festivals taurins et traditions tauromachiques locales "- Commentaire de la décision de la Cour d'appel de Nîmes du 1 décembre 2000 - La Gazette du Midi - 16.03.2001 - N°7730 , p.44.
  • "L'éternel retour du contrat de travail" - Observations sur Cass.Soc. du 19.12.2000, M. Lacabbane/Soc. Bastille Taxi - La Gazette du Midi - 12.01.2001 - N°7721, p.46.

2000

  • " Statut du pigiste régulier " - Observations sur Cass.Soc. du 1.02.2000 , Société Éditions de Meylan / Durand-Courbet - Jurisp.comm.- Recueil Dalloz du 26.10.2000, pp.378 et s.
  • " Preuve de la discrimination syndicale entraînant un retard dans le déroulement de la carrière " - Observations sur Cass.Soc. du 28.03.2000 , Fluchère / SNCF - Jurisp. comm. - Recueil Dalloz du 19.10.2000 , pp.375 et s.
  • " De Pyrénées en Garonne... ou la force d'une tradition vraie "- La Gazette du Midi -13.10.2000 - N° 7708 , p.49.
  • "Gestion et droit du travail ... de l'employeur seul juge à l'employeur responsable" - "Recherches et pratiques en gestion" - Participation à un ouvrage collectif dirigé les Professeurs Amann, Dupuy et Rigal - Dalloz , Septembre 2000 , pp.187 à 198.
  • "La discrimination sur le marché du travail: les approches juridique et économique"- En collaboration avec R. Boumadhi et J-M Plassard -Actes des 20 èmes journées de l'Association d'économie Sociale à Toulouse , " Efficacité versus équité en économie sociale" - Éditions L'Harmattan , Septembre 2000 , Tome 1, pp.349 à 360.
  • " Discrimination et marché du travail : une lecture pluridisciplinaire"- En collaboration avec R. Boumadhi et J-M Plassard - Note du LIRHE - N°317 (00-17)- Publication du LIRHE/ CNRS - UMR 5066 - Juillet 2000- 20 pages.
  • "La Cour d'Appel de Toulouse admet l'existence d'une tradition tauromachique locale"- Commentaire de la décision de la Cour du 3.04.2000 - La Gazette du Midi - 7.04.2000- N° 7681, p.7.
  • "Croyances et relations professionnelles, conséquences sur la relation de travail"- Gestion et Croyance - Tome 8 de la collection "Histoire, Gestions, Organisations"- Presses de l'Université des Sciences Sociales - Mars 2000 , pp.307 à 330.

1999

  • "La maladie de l'employeur ... motif économique du licenciement ? "- Les Petites Affiches - N° 229 du 17.11.1999, p.4.
  • "La difficile mesure du temps de travail "- La Gazette du Midi - 10.09.1999 - N° 7651, p.11.
  • "Des toros et des juges" (L'affaire de la Feria de Rieumes) -La Gazette du Midi- 16.07.1999, N°7643, p.5 - Article repris dans la revue TENDIDO - Avril 2000 -N° 113 , pp.42-43.
  • "L'évolution de la réduction du temps de travail : vers la recherche de nouveaux équilibres" - Actes du colloque du C.R.E.A.I. Midi-Pyrénées "Redéfinition du cadre juridique de l'action sociale - Impacts sur les pratiques" - Publication du C.R.E.A.I. - Juillet 1999, pp.25 à 42.
  • "L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement" - Décision et Gestion - Tome 7 de la collection "Histoire, Gestions, Organisations" - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Juin 1999, pp.405 à 432.
  • "La médecine du travail , profession protégée"- Note sous C. E. - 1ère et 4 ème sect. réunies - 21.10.1998 - Syndicat national professionnel des médecins du travail - Rec. Dalloz - 27.05.1999 - N° 20, som.com. p.184.
  • " Licenciement et immunité diplomatique " - Note sous C. A. de Paris - 18ème chambre - 26.11.1998 - Libye c. Adli - Rec. Dalloz -13.05.1999 - N° 19, som.com. pp.170-171.
  • "Exclusions et règles juridiques : efficacité et limites des processus normatifs" - Publication du réseau Européen de Formation pour le tiers secteur- Université Toulouse Le Mirail , 1999.

1998

  • "Pouvoirs et médias: à propos du statut social des journalistes" - Médias et Gestion - Tome 6 de la collection "Histoire, Gestions, Organisations" - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Septembre 1998 - pp.201 à 238. 
  • "Sécurité Sociale et exclusion : du Plan Larroque au Plan Juppé" - Mélanges VINCENS - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Juin 1998 - pp.309 à 342. 
  • "A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas. Le Droit Européen, allié ou ennemi?" - Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Tome 65 - Mars 1998 - pp.59 à 74. 
  • "Désinsertion professionnelle et droit du travail" - Actes du colloque du Mouvement pour l'Accompagnement Social (M.A.I.S) - Toulouse - Février 1998 - pp.93 à 158. 

1997

1996

  • "Handicap et insertion professionnelle" - Mélanges BOYER- Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Juin 1996 - pp.347 à 364 
  • "Aptitude et inaptitude - Incidences sur la relation de travail" - Actes du colloque -"Droit et Médecine du Travail " - Publication de l'Institut Régional pour la Santé au Travail (I.R.S.T) - Février 1996 - pp.13 à 30. 

1995

1994

  • "Affaire Fondation Brigitte BARDOT et Société Protectrice des Animaux contre Festival Gimontais" - Commentaire de l'Ordonnance de référés du T.G.I d'Auch du 11 Juin 1993. Chronique de Droit Taurin in L'Opinion Indépendante du Sud-Ouest du 28 Janvier 1994 - N°2078. 

1992

1991

  • "L'Encyclique RERUM NOVARUM et son influence sur la mise en place du droit du travail au XXème siècle" - Article paru dans les actes du colloque "Lourdes ou l'appel des pauvres" - Symposium sur la doctrine sociale de l'Eglise - Novembre 1991 - Éditions MAME - pp.127 à 142. 
  • "Le travail, objet de propriété ?" - Article paru dans les actes du colloque " Propriété et Révolution " - Édition du CNRS - Février 1991 - pp.221 à 229 

1989

  • " Révolte et création juridique en Droit du Travail " (De l'évolution du Droit de grève...) - Article paru dans les actes du colloque "Révolte et Société" - Histoire au Présent - Publications de la Sorbonne - Paris - Février 1989 - Tome 1 - pp.131 et suite. 

1988

  • "Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles" - Article paru dans le "Bulletin Juridique International de la Protection des Animaux" - N°108 - Juin 1988 - pp.38 à 49 ou Actes du Colloque "Homme, Animal, Société" - Presses de l'IEP de Toulouse - Tome 2 - Droit et Animal - pp.235 à 257 - 1988. 


MEMOIRES et TRAVAUX DIVERS

Direction de travaux divers.

                 
Mémoires réalisés par Jean-Michel  Lattes.

  • "Problèmes soulevés lors des travaux parlementaires relatifs aux lois AUROUX" - Mémoire de DEA de Sciences Sociales du Travail sous la direction du Professeur DESPAX - Toulouse - Septembre 1983. 
  • "Le phénomène des radios-libres, la région Toulousaine" - Mémoire de Maîtrise de Droit, sous la direction du Professeur J. A MAZERE - Toulouse - Mai 1982. 


2 - Présentation thématique

Droit social

SOURCES ET EVOLUTION DU DROIT DU TRAVAIL

  • « Le droit social à l’épreuve de la Covid 19 » - Mélanges Tomasin. Dalloz, Décembre 2022, pp. 527 à 537 .
  • "De la loi Le Chapelier aux réformes Macron, histoire d’une mutation juridique. » " - Mélanges en l'honneur de Bruno Sire - Décembre 2019, pp. 289 à 307.
  • "Le Conseil Constitutionnel et les droits syndicaux" - Mélanges Henri Roussillon -Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - Octobre 2014 - pp. 1357 à 1368.
  • "Un marché fortement règlementé ? Les grandes lignes du droit du travail en France" - Comprendre le marché du travail - La Documentation française - Hors série N° 3 - Février 2013, p. 29 à 35.
  • "De la subordination physique à la cyber-subordination " - Encyclopédie des ressources humaines - Vuibert ,  3° édition refondue, Août 2012, pp. 1439 à 1446.
  • " Les mutations du contrat de travail" in Les Métamosphores des actes juridiques, Actes de l’IFR N°11,  LGDJ/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.205 et s., Mai 2011.
  • "Doctrine sociale chrétienne, catholicisme social et droit du travail ", Actes de la session de droit canonique de l'Institut Catholique de Toulouse sur "Enjeux philosophiques, théologiques et canoniques de la Doctrine sociale de l'Eglise" ( Toulouse - 28 novembre 2006 ) - Bulletin de littérature ecclésiastique, BLE CIX/3 de Juillet-Septembre 2008, pp. 255 à 264.
  • " La doctrine sociale chrétienne et le droit du travail: tradition et modernité " -  Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Letourneau - Dalloz, Octobre 2007, pp. 611 à 624. 
  • "De la subordination physique à la cyber-subordination " - Encyclopédie des ressources humaines - Vuibert ,  2° édition, Novembre 2006, pp. 1237 à 1282.
  • "Victor Hugo, à la frontière de la littérature, de la poésie et du droit" - Actes du colloque "Frontières" - Tome 13 de la collection "Histoire, Gestion, Organisations"- Presses de l'Université Toulouse 1 -Novembre 2005, pp. 61 à 86.  
  • "De la subordination physique à la cyber-subordination: le contrat de travail dans la tourmente" - Encyclopédie des ressources humaines - Vuibert , août 2003, pp.1426 à 1437.·
  • "De l'ouvrier des forges au cyber-salarié: Étude des mutations du marché du travail au travers des concepts de pouvoir et de hiérarchie" -Actes du colloque "Marché(s) et Hiérarchie(s)"-Tome 10 de la collection "Histoire- Gestion - Organisations"- Presses de l'Université Toulouse 1- novembre 2002, pp.235 à 246.
  • "Seul le salarié peut rapporter la preuve qu'un contrat conclu verbalement est à durée déterminée" - Observations sur Cass. soc. du 10.07.2002, Simondi / Association Grenoble foot 38 - Jurisp. comm. - Recueil Dalloz du 21.11.2002, pp.3112 et s. 
  • "L'éternel retour du contrat de travail"- Obs. sur Cass.Soc. du 19.12.2000, M. Lacabanne/Soc. Bastille - La Gazette du Midi du 12.01.2001 - N°7721, p.46.
  • "L'évolution du contrôle judiciaire de la décision de licenciement " - Décision et Gestion -Tome 7 de la collection "Histoire, Gestions et Organisations" - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Juin 1999, pp.405 à 432.
  • " Désinsertion professionnelle et droit du travail "- Actes du colloque du Mouvement pour l'Accompagnement Social (M.A.I.S.) - Toulouse - Février 1998 , pp.93 à 158.
  • " L'encyclique Rerum Novarum et son influence sur la mise en place du droit du travail au XX ème siècle "- Actes du colloque "Lourdes ou l'appel des pauvres" - Symposium sur la doctrine sociale de l'église - Éditions MAME -Novembre 1991 , pp.127 à 142.
  • " Le travail objet de propriété ? "- Actes du colloque "Propriété et Révolution" - Édition du CNRS- Février 1991, pp.221 à 229.
  • "Révolte et création juridique en Droit du Travail " ( De l'évolution du droit de grève...)- Actes du colloque "Révolte et Société"- Histoire au Présent - Publications de la Sorbonne - Paris - Février 1989 , Tome 1 , pp.131 et suivantes.


DISCRIMINATIONS ET EXCLUSIONS

  • "Laïcité et droit du travail" (Commentaire de l'Arrêt de la Cour de Cassation du 19.03.2013, Baby Loup)- Gazette du Midi du 8 Avril 2013 - N°8359 du 8.04.2013, p. 13.
  • "Aspects juridiques de la maltraitance et protection des personnes vulnérables", Actes du Colloque de l'ALMA Midi-Pyrénées "Vulnérabilités et liberté" d'Octobre 2011 - Juin 2012, pp. 25 à 31.
  • Droit et économie de la discrimination sur le marché du travail ", En collaboration avec Rachid Boumadhi et Jean-Michel Plassard, Travail et Emploi n°104, Octobre - Décembre  2005, pp. 55 et s. 
  • "Le droit social, à la frontière de l’intégration et de l’exclusion "- Avocatempo N°14 – Magazine Avocats et Droit ( Revue du Conseil national des barreaux ) – Septembre-Octobre 2005, pp. 44 et s.
  • "Marché du travail et lutte contre la discrimination: une approche pluridisciplinaire"- En collaboration avec Rachid Boumadhi et Jean-Michel Plassard -Revue Droit et Société 51 / 52, décembre 2002, pp.487 à 508.
  • " Preuve de la discrimination syndicale entraînant un retard dans le déroulement de la carrière " - Observation sur Cass.Soc. du 28.03.2000 , Fluchère / SNCF - Jurisp.Comm.- Rec. Dalloz du 19.10.2000 , pp. 375-376.
  • " La discrimination sur le marché du travail : les approches juridique et économique"- En collaboration avec R. Boumadhi et J-M Plassard - Tome 1 des Actes " Efficacité Versus Équité en économie sociale " - Éditions L'Harmattan - Septembre 2000, pp.349 à 360.
  • " Discrimination et marché du travail : une lecture pluridisciplinaire"- En collaboration avec R. Boumadhi et J-M Plassard - Note du LIRHE - N°317 (00-17) - Publication du LIRHE/ CNRS - UMR 5066 - Juillet 2000- 20 pages.
  • " Croyances et relations professionnelles , conséquences sur la relation de travail"- Gestion et Croyance - Tome 8 de la collection "Histoire, Gestion, Organisations" - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Mars 2000 , pp.307 à 330.
  • " Exclusions et règles juridiques : efficacité et limites des processus normatifs "- Publication du Réseau Européen de Formation pour le tiers secteur - Université Toulouse Le Mirail - 1999.
  • " Handicap et insertion professionnelle "-Mélanges Boyer - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Juin 1996 , pp.347 à 364.
  • Le principe de non discrimination en Droit du Travail, Thèse Toulouse 1989 sous la direction de Michel DESPAX - 2 tomes - 870 pages. 


DUREE DU TRAVAIL

  • " La loi Aubry, an 1... bilan et perspectives " - Publication en ligne (texte et vidéo ) de la conférence issue du cycle des Conférences de la Manufacture - Mai 2001.
  • " La difficile mesure du temps de travail " - La Gazette du Midi - 10.09.1999 - n° 7651, p.11.
  • " L'évolution de la réduction du temps de travail : vers la recherche de nouveaux équilibres "- Actes du colloque du C.R.E.A.I. Midi-Pyrénées " Redéfinition du cadre juridique de l'action sociale- Impacts sur les pratiques " - Publication du C.R.E.A.I. - Juillet 1999, pp.25 à 42.Juillet 1999 , pp.25 à 42.


POUVOIRS DE L'EMPLOYEUR

  • "Brefs propos juridiques sur la décision prud'homale de Toulouse du 8 avril 2019 - Guy Noves contre Association Fédération Française de Rugby "- La Gazette du Midi du 17.06.2019, n°8682, p.9.
  • " Compétences économiques du Comité d'entreprise et pouvoirs de l'employeur" - Mélanges Serlooten - Dalloz - Novembre 2015, pp. 365 à 375.
  • "L'information des salariés" - Journal des sociétés - N°93, Décembre 2011,pp. 27 à 32.
  • " Harcèlement moral et démission du salarié" - Participation à l'ouvrage collectif de l'IFR Sciences juridiques "De la volonté individuelle" - LGDJ/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole- Décembre 2009, pp.273 à 284.
  • "Subordination juridique et morale dans l'entreprise" - Ouvrage collectif de l'IFR Mutation des normes juridiques - "Le Droit saisi par la Morale " - Presses de l'Université Toulouse 1 - Décembre 2005, pp. 257 à 273.  
  • "Nouvelles technologies et mesure de l'activité du salarié : de la subordination physique à la subordination technologique" - Actes du colloque "Mesures" - Tome 12 de la collection "Histoire, Gestion, Organisations" - Presses de l'Université Toulouse 1 - novembre 2004, pp. 135 à  147.
  • " Pouvoir et Juge "- Actes des journées Michel Despax-"Le pouvoir du chef d'entreprise"- Université Toulouse1/ Lirhe - Dalloz, Janvier 2002,pp.79 à 97.
  • "Gestion et droit du travail ... de l'employeur seul juge à l'employeur responsable "- "Recherches et pratiques en gestion" - Participation à un ouvrage collectif sous la direction des Professeurs Amann, Dupuy et Rigal - Dalloz , Septembre 2000, pp.187 à 198.
  • Le Licenciement,  L'Hermès - 1997 - 120 pages.
  • " Pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés " - Pouvoir et Gestion - Tome 5 de la collection " Histoire, Gestions et Organisations "- Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Octobre 1997 - pp.261 à 280.


PROTECTION SOCIALE


SALAIRE ET REMUNERATIONS

  • "La fin de l'uberisation du salariat ? A propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 4 mars 2020". La Gazette du Midi du 9 mars 2020, n° 8720, p. 10.
  • " L'imbroglio juridique du versement transport: suite ou fin ?" - Co-écrit avec Maitre Olivier Michelet - Gazette du Midi n°8343 du 17.12.2012, pp.12et 13.
  • "L’évolution des rémunérations, de l’individualisation à la diversification ", Ouvrage collectif sur "Les fondamentaux du management", direction M. Barabel, O. Meier et T. Teboul, Dunod Septembre 2008, p. 21 et s.
  • Individualisation des salaires et rémunération des compétences - En co-direction avec Patrice Roussel et Philippe Lemistre - Economica - Avril 2007.
  • "L'évolution des techniques de rémunération ... du salarié outil au salarié acteur"- Argent et Gestion - Tome 9 de la collection "Histoire, Gestion, Organisations" - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Juin 2001, pp.343 à 358.


SANTE ET TRAVAIL


STATUTS PARTICULIERS

  • "A la convergence du droit du sport et du droit du travail, le salarié Rugbyman" - In : Acteurs et valeurs du sport, Blin, Olivier et Guignard, Didier (eds.) Presses de l’Université Toulouse Capitole. Series “Travaux collectifs des Presses de l'Université Toulouse Capitole” Toulouse p. 17-39. ISBN 978-2-36170-274-8
  • "Le droit à la formation professionnelle en milieu carcéral" In : Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? : Enjeux et perspectives d'une réforme. Sous la direction des Professeurs Marie-Cécile Amauger-Lattes et Julia Schmitz, Editions de L' Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, Mars 2022, pp.
  • "Le statut social des lanceurs d'alertes" - Mélanges en l'honneur de Deen Gibirila - Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - Mars 2021, p. 521 à 534.
  • "Rugby professionnel et Coronavirus", La Gazette du Midi du 8 Juin 2020, n° 8733, p. 11.
  • "Arts du spectacle et droit social " - Mélanges en l'honneur de Serge Regourd - Collection "Colloques et Essais" - Editions Varenne - 2019, pp. 287 à 300.
  • " Le travailleur " - Droit et grands enjeux du monde contemporain - La documentation Française - Septembre 2012, pp. 67 à 82.
  • " Rugby et droit du travail : une rencontre improbable ? " - Revue Droit Social n° 9/10,  Septembre-Octobre 2005 , pp. 873 à 878.
  • " L'intégration des personnels logistiques dans la Convention collective des transports routiers" - Revue Lamy Logistique  N°2 - Mai 2005, pp.5 et s.
  • "Libéralisation des transports de marchandises : problématiques sociales", Actes du colloque sur "La libéralisation des transports terrestres de marchandises", Note du Lirhe n°380, Université Toulouse 1, mai 2003, 10  pages.
  • " Travailleur handicapé"- Répertoire Dalloz Social - 40 pages - Juin 2002.
  • " Les acteurs logistiques " participation à l'ouvrage Lamy logistique sous la direction du Professeur Paulin, 2001.
  • " Statut du pigiste régulier " - Observations sur Cass.Soc.du 1.02.2000 , Soc. Éditions du Meylan / Durand-Courbet - Jurisp. Comm. - Recueil Dalloz du 26.10.2000 , pp.378 et s.
  • " Licenciement et immunité diplomatique " - Note sous C. A. de Paris - Libye c. Adli - Rec. Dalloz - 13.05.1999 - n°19 , som.com.pp.170-171.
  • " Pouvoirs et médias : à propos du statut social du statut social des journalistes " - Médias et Gestion - Tome 6 de la collection "Histoire, Gestion, Organisations" - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse - Septembre 1998 , pp.201 à 238.


TINTIN ET LE DROIT DU TRAVAIL

  • "Tintin et le droit du travail" - Mélanges Pierre Spiteri - Presses de l'Université Toulouse 1, Juillet 2008, Tome 2, pp. 653 à 674.


Autres spécialités juridiques


DROIT ET VILLE

  • "Transports publics et décentralisation" In : 40 regards sur 40 ans de décentralisation, Sous la direction de Florence Crouzatier-Durand et de Mathieu Touzeil-Divina, Editions L'Epitoge, Mars 2022, pp. 107 -114.
  • " Entre éducation et répression" - Commentaire de la loi Sarkozy de Septembre 2006 sur la prévention de la délinquance - La Voix du Midi N° 6631 du 21.09.2006, p. 2.
  • "La place du travail dans la sociabilité urbaine" - Revue Projet - décembre 2003, n°277, pp.62 à 67.
  • "Risque industriel, du risque improbable à la démocratie du risque", Revue "Pouvoirs locaux", N°56, 1/2003, mars 2003, pp.104 à 108.


CRIMINOLOGIE

  • "Expertise, prison et droits de l'homme... l'éternel débat sur la fonction carcérale"- Bulletin d'Ordinex -Organisation Internationale des Experts -N°15- Juin 2001, p.7 et s.

DROIT ET TAUROMACHIE

  • " Le contentieux juridique de la tradition taurine juridique: l'ultime étape ! " - Commentaire de l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Toulouse le 7.04.2008 (Association Club Taurin de Rieumes contre Alliance Anticorrida ) - La Gazette du Midi du 2.06.2008, n° 8106, p. 15.
  • "Le contentieux de la tauromachie à Rieumes... 14ème (et dernière ?) étape ! " - La Gazette du Midi du 20 Août 2007, N° 8065, p.12.
  • " Que cesse l'insécurité juridique ! " ( Commentaire de la décision du TGI de Toulouse du 31 août 2006, Affaire "Alliance pour la Suppression des Corridas / Club Taurin de Rieumes" ) - La Gazette du Midi du 11.09.2006, N° 8016, p. 14 - Article repris par la Gacetilla n° 11, Septembre 2006, p.6.
  • " La tradition tauromachique locale en pays toulousain: suite et fin d'un processus juridique" - La Gazette du Midi du 20.02.2006, N° 7987 p.15.
  • " De l'U.A.G.S. à Rieumes... ou du mythe à la réalité" , Gacetilla, Juin 2004, p. 7.
  • "Mano a mano juridique sur la notion de tradition locale ininterrompue", Recueil Dalloz du 21 novembre 2002, p.3083.
  • " Festivals taurins et traditions tauromachiques locales " - Commentaire de la décision de la Cour d'Appel de Nîmes du 1.12.2001 - La Gazette du Midi - 16.03.2001 - N°7730, p.44.
  • " De Pyrénées en Garonne ... ou la force d'une tradition vraie " - La Gazette du Midi- 13.10.2000- N° 7708 , p.49.
  • " La Cour d'Appel de Toulouse admet l'existence d'une tradition tauromachique locale"- Commentaire de la décision de la Cour du 3.04.2000 - La Gazette du Midi - 7.04.2000 - N° 7681 ,p.7.
  • " Des toros et des juges " ( L'affaire de la Feria de Rieumes ) -La Gazette du Midi - 16.07.1999 , p.5 - Article repris dans la revue Tendido - Avril 2000 - N° 113 , pp.42-43.
  • " A la recherche d'un statut juridique des toreros et quadrillas ... le droit Européen , ami ou ennemi ? " - Annales de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse- Tome 65- Mars 1998 - pp. 59 à 74.
  • " Union Européenne , Tauromachie et Traditions locales " - Droit et Toros - Droit et Toros - Publication de l'ordre des avocats du barreau de Nîmes - Édition I.R.S.- Septembre 1995 - pp.33 à 55.
  • " Affaire Fondation Brigitte Bardot et Société Protectrice des Animaux contre Festival Gimontais " - Commentaire de l'Ordonnance de référés du T.G.I d'Auch du 11 juin 1993 - Chronique de Droit Taurin - L'Opinion Indépendante du Sud Ouest du 28 Janvier 1994, N°2078.
  • " Tauromachie et Droit " - L'Opinion Indépendante du Sud Ouest du 10 Juillet 1992 - N°1997.
  • " Le droit de l'utilisation de l'animal dans les spectacles " - Bulletin Juridique International de la Protection des animaux - N°108 - Juin 1988 , pp.38 à 49 / Actes du colloque " Homme , Animal , Société " - Presses de l'IEP de Toulouse - Tome 2 - Droit et Animal - 1988 , pp.235 à 257.